Réunion de présentation

Sep 25, 2020 | Urbanisme

Réunion de présentation 25 sept 2020 | Urbanisme-PLU Le Conseil municipal dans sa séance du 8 juillet 2020  a prescrit la révision allégée n°1 du PLU L’objet en est de définir et protéger les secteurs à enjeux environnemental et/ou agricole dans lesquels les...

Modification simplifiée N° 2 prescrite par arrêté du Maire

Sep 3, 2019 | Urbanisme

Modification simplifiée, prescrite par arrêté du Maire 03/09/2019 | Urbanisme La modification simplifiée, prescrite par arrêté du maire, en date du 2 septembre 2019 est consultable à partir du 4 septembre  2019 et cela pendant 1 moisPièces jointes :  * arrêté du Maire...

PLU intégral approuvé et validé le 28 juin 2016

Avr 28, 2018 | Urbanisme

PLU intégral approuvé et validé le 28 juin 2016 28 avril 2018 | Urbanisme       1 – Rapport de présentation     2 – PADD (projet d’aménagement et de développement durable) 3 – OAP (orientation aménagement programmation)...

PLU – Projet de modification du règlement n° 1

Avr 3, 2018 | Urbanisme

PLU - Projet de modification du règlement n° 1 26 mars 2018 | Urbanisme   Projet de modification et délibération n° 2018-07 Suite à plusieurs  demandes de CU (certificat d’urbanisme) sur la zone UC, chemin de Narbonne, il est apparu que le règlement du PLU,...

Taxe d’assainissement

Mar 10, 2018 | Urbanisme

Taxe locale d'assainissement 10 mars 2018 | Urbanisme       Augmentation de la PAC participation assainissement collectif délibération 2014-027 CATÉGORIES Catégories Actualités de Tournissan (60) Agence postale (1) Agence postale communale (1) alerte...